Logo Commune de Massignieu-de-Rives Commune de Massignieu-de-Rives

  • home
  • Vie municipale
    Le conseil municipal Les commissions Le personnel communal Comptes rendus de conseils Agenda Liens Contacts
  • Vie pratique
    Contact Horaires Mairie Scolaire Urbanisme Salles communales Cimetière Trimax : horaires des déchetteries et localisation des conteneurs Com.Com. Bugey Sud Informations diverses Numéros utiles
  • La vie massignolante
    Nos joies nos peines Nos associations Nos entreprises
  • Tourisme
    Le village Plan du village Le port Lieux d'intérêt
  • Evènements
    Agenda
  • Contact
  • Je souhaite participer
    Je souhaite participer

Enquête publique PLU

Accueil / Vie pratique / Urbanisme / Enquête publique PLU

Liste de pièces jointes

file_download00_liste des pieces.pdf (PDF - 112.3 Ko)

file_download1.4_Rapport_de_présentation_Justif.pdf (PDF - 7.8 Mo)

file_download00_PDG.pdf (PDF - 184.5 Ko)

file_download1.1_Diagnostic_Territorial_EIE.pdf (PDF - 13.2 Mo)

file_download1.2_Diagnostic Paysager.pdf (PDF - 61.5 Mo)

file_download1.3_Evaluation environnementale.pdf (PDF - 2.6 Mo)

file_download2 - PADD.pdf (PDF - 1.1 Mo)

file_download3_OAP.pdf (PDF - 2.4 Mo)

file_download4_Règlement.pdf (PDF - 4.7 Mo)

file_download5.1_Zonage général.pdf (PDF - 4 Mo)

file_download5.2_Zonage_hameaux.pdf (PDF - 5.9 Mo)

file_download6 _ Annexes.pdf (PDF - 76.3 Mo)

file_download7 - Actes.pdf (PDF - 278.5 Ko)

file_downloadZ_Avis des Personnes Publiques Associées.pdf (PDF - 7.3 Mo)

file_downloadZ_Avis MRAE.pdf (PDF - 35.2 Ko)

file_downloadZ_Avis_CDPENAF.pdf (PDF - 6.2 Mo)

file_downloadZ_Bilan de la concertation.pdf (PDF - 489.7 Ko)

file_downloadZ_Mention_textes_enquête_publique.pdf (PDF - 338.3 Ko)

file_downloadZ_Résumé_non_technique.pdf (PDF - 3.2 Mo)


Contacts

Commune de Massignieu-de-Rives

1, place de la Fontaine

01300 Massignieu-de-Rives - FRANCE

+33 4 79 42 10 03

Contact par formulaire

Liens

Communauté de Communes Bugey Sud

Office de tourisme Bugey sud

ViaRhôna

Bugey Sud Trimax

Préfecture de l'Ain

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact

Contacter la mairie par mail


Pour une réponse rapide : pensez à bien détailler votre demande ; à nous laisser vos coordonnées ; à joindre un fichier explicatif si besoin. Merci !

*
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
info_outline
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

× ❮ ❯